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Infos-lettre n°90 - avril 2016
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Médecins

puce SNIR 2015 Lire
puce Substituts nicotiniques : nouveaux professionnels de santé prescripteurs Lire
puce IRM ostéo-articulaires : les DAM à votre rencontre Lire
puce Sophia : au contact des personnes diabétiques Lire
puce Prescription du premier dosage du PSA chez le sujet asymptomatique : entretiens confraternels Lire
puce Attestation de droits : disponible sur smartphone Lire
puce Espace pro : Avis d'arrêt de travail et certificat AT/MP en ligne Lire
puce MSA : ayez le réflexe "dématérialisation" Lire
puce Recours contre tiers : parlez-en à vos patients Lire
puce RSI Aquitaine : le Bilan Santé Retraite Lire

Tous professionnels de santé

puce Facture rejetée : pensez à re-transmettre Lire
puce Semaine de la vaccination : du 25 au 30 avril 2016 Lire
puce RSI : règles de télétransmission bénéficiaires CMU C Lire


   

 

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a savoir
 

SNIR 2015

Votre relevé d'honoraires et votre Relevé Individuel d'Activité sont en cours d'envoi depuis le 21 avril 2016.
Vous pouvez également consulter dès maintenant :
-  le relevé d'honoraires (RH) : Espace pro / Activité / Paiement / Relevé d'honoraires.
- le Relevé Individuel d'Activité et de Prescription (RIAP) : Espace pro / Activité / Pratique / Relevé Individuel d'Activité et de Prescription


Substituts nicotiniques : nouveaux professionnels de santé prescripteurs

La prescription de substituts nicotiniques est désormais autorisée pour :
• les médecins y compris les médecins du travail,
• les chirurgiens-dentistes,
• les sages-femmes > ils peuvent être prescrits à toutes les personnes vivant dans l'entourage de la femme enceinte ou du nouveau-né ou assurant la garde de ce dernier,
• les infirmiers,
• les masseurs-kinésithérapeutes.

La prescription de substitut en bref :
- seuls les substituts nicotiniques figurant sur une liste limitative peuvent être pris en charge
- ils doivent être délivrés en officine de ville
- l'avance de frais doit être effectuée (pas de tiers payant) y compris pour les bénéficiaires de la CMU C
- le pharmacien établit une facture en paiement direct à l’assuré (hors tiers payant) par télétransmission ou, en cas d’impossibilité, par feuille de soins papier selon les modalités habituelles
- les substituts nicotiniques n’étant pas remboursables en dehors de ce dispositif, leurs prix de vente par les pharmaciens restent libres
- la consommation du forfait est limitée à une année civile.

Rappel :
Le montant du forfait annuel de prise en charge des substituts nicotiniques s'élève à 150 € pour :
- les femmes enceintes,
- les jeunes de 20 à 30 ans,
- les bénéficiaires de la CMU C,
- les patients atteints d'ALD (affection de longue durée).

Pour les autres bénéficiaires de moins de 20 ans et de plus de 30 ans, le montant annuel de prise en charge s'élève à 50 €.

[ Loi 2016-41 du 26 janvier 2016 - article 134 - JO du 27.1.2016]


IRM-ostéo articulaires : les DAM à votre rencontre

Les Délégués de l'Assurance Maladie (DAM) rencontrent depuis mi-avril les médecins généralistes au sujet des IRM Ostéo-articulaires.
En effet, en France, la part des IRM pour exploration des lésions ostéo-articulaires est supérieure aux moyennes observées en Europe et dans les pays nord-américains*.
Pour faire face à la demande croissante des IRM des membres inférieurs (+ 2,2 %), les DAM mettront, entre autre, à disposition des médecins des mémos rédigés avec la Société Française de Radiologie, et validés par la HAS.
Outre l'enjeu économique, la diminution des IRM des membres inférieurs doit contribuer à soutenir des examens à visée neurologique, vasculaire et oncologique.

*Selon le rapport de la HAS sur l'exploration Ostéo-articulaire des membres inférieurs de mars 2012.


Sophia : au contact des personnes diabétiques

sophiaLe service médical et la Cpam de la Gironde contactent les patients diabétiques du département pouvant bénéficier du service sophia.
Ce programme d’accompagnement personnalisé est proposé par l’Assurance maladie pour aider les patients à « mieux vivre au quotidien avec une maladie comme le diabète ». Sophia a un double enjeu de prévention : améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques et diminuer la gravité des complications.
Au cœur de la prévention, vous jouez un rôle déterminant. Le service sophia vient en relais de vos recommandations : vos patients bénéficient gratuitement du soutien et d’un accompagnement téléphonique par un infirmier conseil formé par l’Assurance Maladie.
Pour en savoir plus :
- ameli.fr
- ameli-sophia.fr


Prescription du premier dosage du PSA chez le sujet asymptomatique : entretiens confraternels

LA HAS rappelle que les connaissances actuelles ne permettent pas de recommander le dosage du PSA comme un moyen de dépistage du cancer de la prostate dans la population générale. Lorsque le médecin souhaite prescrire ce dosage, en l’inscrivant dans une démarche de dépistage ou lorsqu’un patient le sollicite pour le faire, il est indispensable que le praticien informe son patient sur les bénéfices et les risques de cet examen afin de prendre une décision éclairée et partagée.
Une campagne d’échanges confraternels est réalisée auprès des médecins généralistes au cours du premier semestre 2016, dans le prolongement d’une conférence de presse tenue conjointement par l’INCA, le Collègue de médecine générale et l’Assurance maladie le 22 mars 2016. Une communication vers le grand public est prévue en novembre 2016.


Attestation de droits : disponible sur smartphone

Vous avez besoin de consulter l’attestation de droits d’un patient ? S’il ne l’a pas sur lui et qu’il dispose de l’application compte ameli, il peut se connecter et vous la présenter sur son smartphone. Pratique !


Espace pro : Avis d'arrêt de travail et certificat AT/MP en ligne

Le savez-vous ? En adressant un arrêt de travail ou un certificat médical AT/MP en ligne, vous permettez à votre patient d'être indemnisé plus vite.
Votre patient est en arrêt et salarié ? Son employeur nous adresse en ligne les éléments de salaires nécessaires au versement de ses indemnités journalières.
En transmettant son arrêt en ligne, il n'a plus rien à adresser à la CPAM et surtout vous contribuez à une prise en charge plus rapide de son dossier d'indemnités journalières.
Un service non négligeable lorsque l'on sait qu'un assuré en arrêt de travail pour maladie ne perçoit que 50 % de son salaire après 3 jours de carence.

Comment ça marche ?
>> connectez-vous sur Espace pro avec votre carte CPS et la carte Vitale de votre patient
>> dans la rubrique "service patient", cliquez sur "Créer" à côté de "Certificat Médical AT/MP" ou "Avis d'arrêt de travail"
>> Quelques clics suffisent
Pour en savoir plus, téléchargez les mémos pratiques du certificat AT/MP et de l'avis d'arrêt de travail en ligne.

Besoin d'aide pour vous lancer?
N'hésitez pas à solliciter l'aide d'un Conseiller Informatique Service pour vous accompagner au 0811 709 033 (prix d'un appel local depuis un poste fixe, du lundi au vendredi de 9h à 16h30).


MSA : ayez le réflexe « dématérialisation »

dematLorsque l’état de santé de vos patients nécessite un arrêt de travail, ayez le réflexe dématérialisation !
Grâce à la carte vitale, vous pouvez transmettre à la MSA, les volets 1 et 2 de la prescription initiale ou de prolongation d'arrêt de travail. Le volet 3, destiné à l’employeur ou à pôle emploi, reste papier et doit toujours être remis au patient.

De même, vous pouvez transmettre en ligne la Déclaration Simplifiée de Grossesse ce qui facilitera ainsi les démarches pour votre patiente : diminution du délai de transmission (donc de prise en charge de la grossesse), garantie de l'envoi et la fiabilité des données transmises et suppression de l'envoi manuel de la déclaration à la MSA.

Donc ayez le bon réflexe, télétransmettez.


Recours contre tiers : parlez-en à vos patients

rctSi un de vos patients est victime de blessures causées par un tiers, tels que des coups et blessures volontaires, une morsure d’animal, une erreur médicale, un accident (de circulation, survenu dans un lieu public, imputable à un mauvais état de la voirie, imputable à des travaux non signalés, de chasse, provoqué par un objet, sportif, scolaire…), incitez-le à prévenir sa caisse d’assurance maladie (MSA, Cpam ou RSI) qui pourra se retourner contre l’assurance du tiers en question.
En effet, dans ces cas, les frais de soins peuvent être pris en charge par l’assureur du tiers. La caisse d’assurance maladie remboursera normalement les dépenses de santé engagées à votre patient, mais pourra les récupérer. De plus, la victime bénéficiera d'une meilleure couverture du préjudice : elle pourra avoir droit à une prise en charge de dépenses supplémentaires non couvertes par l'assurance maladie et à une réparation de préjudices personnels.

En permettant aux caisses d’assurance maladie d’exercer ce recours, vous contribuez à la bonne gestion et à la sauvegarde du système de santé : la prise en charge des soins est assumée par l’assurance du tiers responsable et non par la collectivité (assurance maladie).


RSI Aquitaine : le Bilan Santé Retraite

Le Régime Social des Indépendants met en œuvre la campagne « Bilan Santé Retraite », point d’entrée d’un parcours de prévention pour le bien vieillir.

retraiteCe bilan a pour objectifs d’aider le senior à mieux gérer sa santé et de l’accompagner dans l’adoption de comportements favorables pour une avancée en âge réussie. Il permet également d’identifier les signes de fragilités afin de prévenir la perte d’autonomie du patient.

Le RSI Aquitaine a procédé à l’invitation à cette campagne des assurés ayant pris leur retraite en 2015 et à leurs conjoints ayants droit.

A cette occasion, le RSI Aquitaine prend en charge :
- une consultation de prévention spécifique à cette période clé chez le médecin traitant,
- un examen bucco-dentaire chez un chirurgien-dentiste,
- des services selon les besoins recensés lors des consultations.

La consultation est acquittée à hauteur de 2C et est prise en charge à 100% par le RSI sans avance de frais. La fiche retour médecin et la fiche de prise en charge (remises par le patient, à compléter et à nous renvoyer) nous serviront à la fois pour recueillir les besoins en soins et en services du patient et pour vous régler la somme due.

Pour plus d’informations :
- Site Internet : Site RSI - Bilan Santé Retraite
- Adresse mail : contactsante.prevention@aquitaine.rsi.fr
- Téléphone : 05.57.000.803


Facture rejetée : pensez à re-transmettre

En cas de rejet d’une facture et sous réserve d’avoir adhéré au service « Compagnon Flux Tiers », vous recevrez sur votre adresse mail, une explication sur le motif de ce rejet et une solution vous sera proposée.
Vous avez la possibilité de re-télétransmettre cette facture en suivant les indications présentes dans le mail « Compagnon Flux Tiers ». Ainsi, vous pourrez vous assurer de la conformité et de la recevabilité de votre recyclage auprès de nos services. La Cpam pourra dès lors procéder à un paiement fiabilisé et rapide.


Semaine de la vaccination : 25 au 30 avril 2016

SEVLe niveau de vaccination dans la région est en voie d’amélioration. Il reste néanmoins encore inférieur à la moyenne nationale pour de nombreuses maladies, c’est pourquoi il est nécessaire de rester mobilisé.

La vaccination, c'est à tout âge de la vie!
En 2013, le calendrier vaccinal a été simplifié avec :
• une diminution du nombre d'injections pour une efficacité équivalente,
• pour les adultes, des rendez-vous vaccinaux à âge fixe : 25 ans, 45 ans et 65 ans, puis tous les 10 ans au-delà de 65 ans.

Un moyen simple de suivre les vaccins de vos patients : le carnet de vaccination électronique
Le carnet de vaccination électronique, dispose d’un système expert tenu à jour, qui vous permet d’obtenir :
• les recommandations vaccinales personnalisées pour vos patients en fonction de leur profil santé (âge, sexe, antécédent, voyage),
• des informations à jour sur la vaccination (vaccins, maladies, textes de références, etc.)
Rendez-vous sur www.mesvaccins.net.

Des supports à votre disposition
Si vous souhaitez sensibiliser vos patients au thème de la vaccination, vous pouvez commander :
l'affiche de la semaine de la vaccination en Aquitaine,
l'affiche de sensibilisation à la vaccination,
• le calendrier vaccinal simplifié sous forme de carte postale et/ou affiche,
• le dépliant "Rougeole, oreillons, rubéole : les 5 raisons de se faire vacciner"
Adressez votre demande à communication@cpam-bordeaux.cnamts.fr (indiquez le document souhaité, sa quantité, vos nom et prénom et adresse postale).


RSI : règles de télétransmission bénéficiaires CMU C

Lors de la télétransmission des feuilles de soins deux situations peuvent se présenter :

1/ La carte Vitale de l’assuré est à jour :
Elle porte alors la mention des droits à la CMU complémentaire.

Dans ce cas, le code 9999999 7 (si la CMU complémentaire est gérée par le RSI via un Organisme Conventionné) ou 8888888 8 (si la CMU complémentaire est gérée par un autre organisme *) doit s’inscrire sur la FSE.
Si le code ne se positionne pas automatiquement une saisie manuelle de celui-ci peut être nécessaire.

Certains logiciels se positionnent par défaut sur « Pas de tiers payant ». Il faut alors choisir le destinataire de paiement « Tiers payant » (TP) sur « Part obligatoire (AMO) » et « Part complémentaire (AMC) ».

2/ La carte Vitale de l’assuré n'est pas à jour :
L’assuré doit alors présenter son attestation papier avec ses droits en cours de validité.

Il faut ensuite choisir l'option « Tiers-payant sur part obligatoire et sur part complémentaire » (ou « Tiers-payant sur AMO et AMC ») et saisir manuellement le top mutualiste « M ».
La saisie du code 9999999 7 ou du code 888888 8 peut également être nécessaire en fonction du logiciel métier.
rsi
(*) Un organisme complémentaire figurant sur la liste CMU disponible auprès de la caisse RSI ou sur www.cmu.fr. L'Organisme chargé par le RSI de la gestion de l’Assurance Maladie peut figurer sur cette liste.

     
     
 

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Infos lettre – Newsletter d’information à destination des professionnels de santé, créée par la Cpam de la Gironde. Numéro ISSN-1954-3417.
Directeur de la publication : Philippe Claussin. Rédacteur : service communication de la Cpam de la Gironde. Hébergeur : Alienor
Cpam de la Gironde – 33085 Bordeaux cedex